SCI CLAVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 586 392, SCI CLAVAL est une SCI créée le 6 mai 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve La Pouge, 46200 Lachapelle-Auzac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN LE GOFF, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLAVAL
INSEE- Dénomination
- SCI CLAVAL
- SIREN
- 418 586 392
- SIRET (siège)
- 418 586 392 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01418586392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 586 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 mai 1998
- Siège social
- LA POUGE, 46200, LACHAPELLE-AUZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAVAL
ACQUISITION, GESTION, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION ET GESTION D'IMMEUBLES.
Finances de SCI CLAVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAVAL
INSEEÉtablissements de SCI CLAVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46200 LACHAPELLE-AUZACSiègeActif
418 586 392 00015 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLAVAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CLAVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAVAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/01004
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1998
Questions fréquentes sur SCI CLAVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVAL ?
Le numéro SIREN de SCI CLAVAL est 418 586 392. Le SIRET de son siège social est 418 586 392 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01418586392.
Qui dirige SCI CLAVAL ?
SCI CLAVAL est dirigée par JEAN LE GOFF, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CLAVAL ?
Le siège social de SCI CLAVAL est situé La Pouge, 46200 Lachapelle-Auzac.
SCI CLAVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVAL.
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