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SCI CLAVE BAHUS

Active
Siren529 131 484SCI40320 BAHUS-SOUBIRANCréée le 23 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 131 484, SCI CLAVE BAHUS est une SCI créée le 23 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 685 rue d'Aire, 40320 Bahus-Soubiran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BENOIT CLAVE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAVE BAHUS

Dénomination
SCI CLAVE BAHUS
SIREN
529 131 484
SIRET (siège)
529 131 484 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37529131484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 131 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2010
Siège social
685 RUE D'AIRE, 40320, BAHUS-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVE BAHUS

Acquisition gestion exploitation par bail location de tous biens ou droits immobiliers la prise de participation dans toutes sociétés immobilières l'obtention de toutes ouvertures de crédits prêts ou facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire destinés au financement des acquisitions

Finances de SCI CLAVE BAHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVE BAHUS

IC

ISABELLE CLAVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

BC

BENOIT CLAVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

MD

MARIE-THERESE DUVIGNAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI CLAVE BAHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40320 BAHUS-SOUBIRANSiègeActif

    529 131 484 00014 · ouvert le 03 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVE BAHUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVE BAHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVE BAHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVE BAHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVE BAHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAVE BAHUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVE BAHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVE BAHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-23 · Début d'activité : 2010-12-03

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI CLAVE BAHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVE BAHUS ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVE BAHUS est 529 131 484. Le SIRET de son siège social est 529 131 484 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37529131484.

Qui dirige SCI CLAVE BAHUS ?

SCI CLAVE BAHUS est dirigée par BENOIT CLAVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVE BAHUS ?

Le siège social de SCI CLAVE BAHUS est situé 685 rue d'Aire, 40320 Bahus-Soubiran.

SCI CLAVE BAHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVE BAHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVE BAHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVE BAHUS.

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