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SCI CLAVEL

Active
Siren380 050 153SCI54680 CrusnesCréée le 27 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI immatriculée le 27 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 050 153. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE 2 Rue Des Employés, 54680 Crusnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JACQUELINE BOULANGER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
380 050 153
SIRET (siège)
380 050 153 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55380050153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 050 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 novembre 1990
Siège social
2 RUE 2 Rue Des Employés, 54680, Crusnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

Acquisition, propriété, de tous biens immobiliers, location d'immeubles ou fractions d'immeubles

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

JB

JACQUELINE BOULANGER

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI CLAVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54680 CrusnesSiègeFermé

    380 050 153 00010 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAVEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 380 050 153. Le SIRET de son siège social est 380 050 153 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55380050153.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par JACQUELINE BOULANGER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 2 RUE 2 Rue Des Employés, 54680 Crusnes.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

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