CheckersProcédures

SCI CLAVEL

Active
Siren454 092 594SCI31820 PIBRACCréée le 18 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2004, identifiée par le SIREN 454 092 594. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Che du Gayne, 31820 Pibrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME SOURISSEAU, autre.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
454 092 594
SIRET (siège)
454 092 594 00026
N° TVA intracommunautaire
FR94454092594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 454 092 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2004
Siège social
32 CHE DU GAYNE, 31820, PIBRAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

Acquisition par voie d'achat ou apport, la propriété la mise en valeur la transformation aménagement administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

JS

JEROME SOURISSEAU

Autre

GT

GERALDINE TREMOULIERES

Autre

Établissements de SCI CLAVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31820 PIBRACSiègeActif

    454 092 594 00026 · ouvert le 11 juin 2004 · NAF 6820B

  • 31500 TOULOUSEFermé

    454 092 594 00018 · ouvert le 11 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    LORENTE Antonia nom d'usage : LORENTE n'est plus gérant. SOURISSEAU Jérôme nom d'usage : SOURISSEAU devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 454 092 594. Le SIRET de son siège social est 454 092 594 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94454092594.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par JEROME SOURISSEAU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 32 Che du Gayne, 31820 Pibrac.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

Entreprises similaires

Même activité à Pibrac

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pibrac

Entreprises du même secteur à Pibrac

Entreprises à Pibrac

Toutes les entreprises à Pibrac