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SCI CLAVEL

Active
Siren478 748 973SCI63870 ORCINESCréée le 28 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI immatriculée le 28 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 748 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 167 Rte de Limoges, 63870 Orcines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENCE BRUGIERE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
478 748 973
SIRET (siège)
478 748 973 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38478748973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 748 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 2004
Siège social
167 RTE DE LIMOGES, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET ACCESSOIRES ET TOUTES OPERATIONS CIVILES S'Y RATTACHANT.

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

LB

LAURENCE BRUGIERE

Gérant

Depuis la création (28 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    478 748 973 00011 · ouvert le 08 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 478 748 973. Le SIRET de son siège social est 478 748 973 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38478748973.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par LAURENCE BRUGIERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 167 Rte de Limoges, 63870 Orcines.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

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