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SCI CLAVEL

Active
Siren493 213 813SCI88000 EPINALCréée le 06 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI immatriculée le 6 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 213 813. Elle est domiciliée 31 rue des Champs Perrin, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN CLAVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
493 213 813
SIRET (siège)
493 213 813 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56493213813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 213 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2006
Siège social
31 RUE DES CHAMPS PERRIN, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

L'ACQUISITION ET LA GESTION EN COMMUN D'IMMEUBLES OU DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE VALEURS MOBILIERES, PARTS D'INTERET, DROITS MOBILIERS, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS PROPRES A FAVORISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT L'ACCOMPLISSEMENT DE CET OBJET, EN CE COMPRIS LA VENTE EVENTUELLE DES IMMEUBLES LUI APPARTENANT DANS LE CADRE D'UNE GESTION EN BON PERE DE FAMILLE, AINSI QUE LA CONSTITUTION D'HYPOTHEQUE ....

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

JC

JEAN CLAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

CC

CECILE CLAVEL

Autre

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

JC

JULIEN CLAVEL

Autre

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

AP

ALICE PHILIPPOT

Autre

Depuis la création (06 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    493 213 813 00014 · ouvert le 23 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 493 213 813. Le SIRET de son siège social est 493 213 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56493213813.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par JEAN CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 31 rue des Champs Perrin, 88000 Epinal.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

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