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SCI CLAVEL

Active
Siren842 686 024SCI13210 ST REMY DE PROVENCECréée le 27 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2018, identifiée par le SIREN 842 686 024. Son siège social est situé 9025 Qrt Mas du Gd Saint Didier, 13210 St Remy de Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par AURELIE INIESTA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
842 686 024
SIRET (siège)
842 686 024 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46842686024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 686 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2018
Siège social
9025 QRT MAS DU GD SAINT DIDIER, 13210, ST REMY DE PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

Acquisition, construction, édification, la propriété, la location de tous immeubles ou tènement immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

PC

PIERRE CLAVEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2018) · 8 ans

AI

AURELIE INIESTA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2018) · 8 ans

MP

MIREILLE PELOUZET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeActif

    842 686 024 00014 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-27 · Début d'activité : 2018-10-15

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2018

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 842 686 024. Le SIRET de son siège social est 842 686 024 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46842686024.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par AURELIE INIESTA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 9025 Qrt Mas du Gd Saint Didier, 13210 St Remy de Provence.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

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