CheckersProcédures

SCI CLAVELLE

Active
Siren505 373 753SCI80260 RAINNEVILLECréée le 23 juillet 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
113 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVELLE est une SCI immatriculée le 23 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 373 753. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Pierregot, 80260 Rainneville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN CLAVELLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLAVELLE

Dénomination
SCI CLAVELLE
SIREN
505 373 753
SIRET (siège)
505 373 753 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19505373753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 373 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
113 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2008
Siège social
7 RUE DE PIERREGOT, 80260, RAINNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVELLE

l'acquisition, la propriété,la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI CLAVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVELLE

SV

SYLVIANE VAN PETEGHEM

Autre

Depuis la création (23 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CLAVELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80260 RAINNEVILLESiègeActif

    505 373 753 00019 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2009

  • Acte

Dépôt du 26 août 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAVELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Gérant associé indéfiniment responsable : VAN PETEGHEM Sylviane Marthe Olga Gérant associé indéfiniment responsable : CLAVELLE Jean Louis Emile Associé indéfiniment responsable : CLAVELLE Loïc Marcel Louis

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-23 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCI CLAVELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVELLE est 505 373 753. Le SIRET de son siège social est 505 373 753 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19505373753.

Qui dirige SCI CLAVELLE ?

SCI CLAVELLE est dirigée par JEAN CLAVELLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVELLE ?

Le siège social de SCI CLAVELLE est situé 7 rue de Pierregot, 80260 Rainneville.

SCI CLAVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVELLE.