SCI CLAVERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 528 169 733, SCI CLAVERE est une 6599 créée le 8 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Cesarine Martin, 28630 Sours. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN CLAVERE, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLAVERE
INSEE- Dénomination
- SCI CLAVERE
- SIREN
- 528 169 733
- SIRET (siège)
- 528 169 733 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49528169733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 169 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2010
- Siège social
- 32 RUE CESARINE MARTIN, 28630, SOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAVERE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CLAVERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAVERE
INSEEÉtablissements de SCI CLAVERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28630 SOURSSiègeActif
528 169 733 00011 · ouvert le 08 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAVERE
INPIComptes annuels de SCI CLAVERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAVERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAVERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/01175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAVERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAVERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-08 · Début d'activité : 2010-11-08
- création
Date d'effet : 08 novembre 2010
Questions fréquentes sur SCI CLAVERE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVERE ?
Le numéro SIREN de SCI CLAVERE est 528 169 733. Le SIRET de son siège social est 528 169 733 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49528169733.
Qui dirige SCI CLAVERE ?
SCI CLAVERE est dirigée par ALAIN CLAVERE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAVERE ?
Le siège social de SCI CLAVERE est situé 32 rue Cesarine Martin, 28630 Sours.
SCI CLAVERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAVERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAVERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVERE.
Entreprises similaires
Même activité à Sours