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SCI CLAVERIE

Active
Siren333 926 517SCI69240 Thizy-les-BourgsCréée le 08 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions105 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVERIE est une SCI immatriculée le 8 novembre 1985 sous le numéro SIREN 333 926 517. Son siège social est situé 380 CHE de cocogne, 69240 Thizy-les-Bourgs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD CLAVERIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAVERIE

Dénomination
SCI CLAVERIE
SIREN
333 926 517
SIRET (siège)
333 926 517 00033
N° TVA intracommunautaire
FR35333926517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 926 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1985
Siège social
380 CHE de cocogne, 69240, Thizy-les-Bourgs
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVERIE

L'acquisition, l'exploitation, la location d'un immeuble situé le Coteau zone industrielle N1

Finances de SCI CLAVERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVERIE

AC

Anne-Françoise CLAVERIE

Associé indéfiniment responsable

BC

BERNARD CLAVERIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2025

IC

ISABELLE CLAVERIE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAVERIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69240 Thizy-les-BourgsSiègeActif

    333 926 517 00033 · ouvert le 10 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 42120 Le CoteauFermé

    333 926 517 00017 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVERIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVERIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

105 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVERIE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVERIE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAVERIE Bernard, Jean ; Associé indéfiniment responsable : VILLARS Anne-Françoise

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI CLAVERIE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVERIE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVERIE est 333 926 517. Le SIRET de son siège social est 333 926 517 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35333926517.

Qui dirige SCI CLAVERIE ?

SCI CLAVERIE est dirigée par BERNARD CLAVERIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVERIE ?

Le siège social de SCI CLAVERIE est situé 380 CHE de cocogne, 69240 Thizy-les-Bourgs.

SCI CLAVERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVERIE.

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