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SCI CLAVIE

Active
Siren390 415 834Société civile38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXCréée le 11 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 415 834, SCI CLAVIE est une société civile créée le 11 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Allobroges, 38230 Charvieu-Chavagneux. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. NADEGE CORNET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAVIE

Dénomination
SCI CLAVIE
SIREN
390 415 834
SIRET (siège)
390 415 834 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62390415834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 415 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
11 mars 1993
Siège social
RUE DES ALLOBROGES, 38230, CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVIE

L'acquisition, la construction, la propriété, l'administration et la gestion de tous biens immeubles, ainsi que toutes opérations financières se rapportant à cet objet

Finances de SCI CLAVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVIE

NC

NADEGE CORNET

Autre

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

AP

ALAIN PALANDRI

Autre

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CLAVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXSiègeActif

    390 415 834 00014 · ouvert le 11 février 1993 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI CLAVIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAVIE. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI CLAVIE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVIE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVIE est 390 415 834. Le SIRET de son siège social est 390 415 834 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390415834.

Qui dirige SCI CLAVIE ?

SCI CLAVIE est dirigée par NADEGE CORNET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVIE ?

Le siège social de SCI CLAVIE est situé rue des Allobroges, 38230 Charvieu-Chavagneux.

SCI CLAVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVIE.

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