SCI CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLE DE SOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 095 022. Elle est domiciliée 8 Pl de la Porte de Saint-Cloud, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARC LINSEELE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- SCI CLE DE SOL
- SIREN
- 442 095 022
- SIRET (siège)
- 442 095 022 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR04442095022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 095 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mai 2002
- Siège social
- 8 PL DE LA PORTE DE SAINT-CLOUD, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLE DE SOL
LA PROPRIETE, LA GESTION ET LA CONSERVATION DE TOUS IMMEUBLES OUDROITS IMMOBILIERS ET MOBILIERS ET PARTS DE SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE TOUT BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS ET MOBILIERS, ET PARTS DE SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT
Finances de SCI CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLE DE SOL
INSEEÉtablissements de SCI CLE DE SOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
442 095 022 00020 · ouvert le 24 avril 2002 · NAF 6820B
- 10000 TROYESFermé
442 095 022 00012 · ouvert le 24 avril 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CLE DE SOL
INPIComptes annuels de SCI CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLE DE SOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL est 442 095 022. Le SIRET de son siège social est 442 095 022 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04442095022.
Qui dirige SCI CLE DE SOL ?
SCI CLE DE SOL est dirigée par MARC LINSEELE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CLE DE SOL ?
Le siège social de SCI CLE DE SOL est situé 8 Pl de la Porte de Saint-Cloud, 75016 Paris.
SCI CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLE DE SOL.
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