SCI CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 198 196, SCI CLE DE SOL est une SCI créée le 28 novembre 2007. Son siège social est situé 5 Lot les Capitelles, 11570 Cazilhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER ESTEBAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- SCI CLE DE SOL
- SIREN
- 501 198 196
- SIRET (siège)
- 501 198 196 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25501198196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 198 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2007
- Siège social
- 5 LOT LES CAPITELLES, 11570, CAZILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLE DE SOL
Acquisition d'un immeuble sis lieu dit les Condourals à 11160 RIEUX MINERVOIS
Finances de SCI CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLE DE SOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de SCI CLE DE SOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11570 CAZILHACSiègeActif
501 198 196 00013 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLE DE SOL
INPIComptes annuels de SCI CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLE DE SOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-28 · Début d'activité : 2007-10-24
- création
Date d'effet : 28 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL est 501 198 196. Le SIRET de son siège social est 501 198 196 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25501198196.
Qui dirige SCI CLE DE SOL ?
SCI CLE DE SOL est dirigée par OLIVIER ESTEBAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLE DE SOL ?
Le siège social de SCI CLE DE SOL est situé 5 Lot les Capitelles, 11570 Cazilhac.
SCI CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLE DE SOL.
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