SCI CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLE DE SOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 275 880. Elle est domiciliée rue Andre Balitrand, 12100 Millau. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCIS ARNAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- SCI CLE DE SOL
- SIREN
- 813 275 880
- SIRET (siège)
- 813 275 880 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR38813275880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 275 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 2015
- Siège social
- RUE ANDRE BALITRAND, 12100, MILLAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLE DE SOL
Acquisition, gestion immobilière
Finances de SCI CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLE DE SOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 septembre 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 septembre 2015) · 11 ans
Établissements de SCI CLE DE SOL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 12100 MILLAUSiègeActif
813 275 880 00025 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 6820A
- 12490 LA BASTIDE PRADINESActif
813 275 880 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI CLE DE SOL
INPIComptes annuels de SCI CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLE DE SOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-01 · Début d'activité : 2015-08-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 2015
Questions fréquentes sur SCI CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL est 813 275 880. Le SIRET de son siège social est 813 275 880 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38813275880.
Qui dirige SCI CLE DE SOL ?
SCI CLE DE SOL est dirigée par FRANCIS ARNAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLE DE SOL ?
Le siège social de SCI CLE DE SOL est situé rue Andre Balitrand, 12100 Millau.
SCI CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLE DE SOL.
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