SCI CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 899 321 285, SCI CLE DE SOL est une SCI créée le 16 mai 2021. Elle est domiciliée rue du Bizard, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARTHUR DEVAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- SCI CLE DE SOL
- SIREN
- 899 321 285
- SIRET (siège)
- 899 321 285 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47899321285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 321 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mai 2021
- Siège social
- RUE DU BIZARD, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLE DE SOL
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLE DE SOL
INSEEÉtablissements de SCI CLE DE SOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
899 321 285 00012 · ouvert le 10 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLE DE SOL
INPIComptes annuels de SCI CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLE DE SOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-10
- création
Date d'effet : 16 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de SCI CLE DE SOL est 899 321 285. Le SIRET de son siège social est 899 321 285 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47899321285.
Qui dirige SCI CLE DE SOL ?
SCI CLE DE SOL est dirigée par ARTHUR DEVAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLE DE SOL ?
Le siège social de SCI CLE DE SOL est situé rue du Bizard, 39100 Dole.
SCI CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLE DE SOL.
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