SCI CLEAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 330 813, SCI CLEAL est une SCI créée le 16 mars 2011. Elle est domiciliée 29 rue de la Liberation, 91290 Arpajon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC SANCHEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLEAL
INSEE- Dénomination
- SCI CLEAL
- SIREN
- 412 330 813
- SIRET (siège)
- 412 330 813 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48412330813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 330 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 240 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mars 2011
- Siège social
- 29 RUE DE LA LIBERATION, 91290, ARPAJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEAL
La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'un immeuble à usage d'habitation que la société se proposé d'acquérir par la voie d'achat, d'échange, apport ou autrement ; La modification, la transformation, l'aménagement, la mise en valeur des locaux conformément à leur destination
Finances de SCI CLEAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mars 2011) · 15 ans
Anciens dirigeants (1)
Jean-Pierre. Associé : SANCHEZ Hugo. Associé : SANCHEZ Clément. Associé : SANCHEZ Arthur. Associé : COHU Florence. Associé : SANCHEZ Alban SANCHEZ
Gérant · de mars 2011 à mars 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLEAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91290 ARPAJONSiègeActif
412 330 813 00012 · ouvert le 10 avril 1997 · NAF 6820B
- 78650 BEYNESFermé
412 330 813 00020 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEAL
INPIComptes annuels de SCI CLEAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEAL. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 98-21.650
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 mars 2011
Questions fréquentes sur SCI CLEAL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEAL ?
Le numéro SIREN de SCI CLEAL est 412 330 813. Le SIRET de son siège social est 412 330 813 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412330813.
Qui dirige SCI CLEAL ?
SCI CLEAL est dirigée par FREDERIC SANCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEAL ?
Le siège social de SCI CLEAL est situé 29 rue de la Liberation, 91290 Arpajon.
SCI CLEAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEAL.
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