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SCI CLEAUD

Active
Siren442 327 342SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 10 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI CLEAUD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 327 342. Son siège social est situé 44 Lot la Cypriere la Gratiane, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCI CLEAUD

Dénomination
SCI CLEAUD
SIREN
442 327 342
SIRET (siège)
442 327 342 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19442327342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 327 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juin 2002
Siège social
44 LOT LA CYPRIERE LA GRATIANE, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEAUD

Location de logements

Finances de SCI CLEAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI CLEAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    442 327 342 00014 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI CLEAUD

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEAUD ?

Le numéro SIREN de SCI CLEAUD est 442 327 342. Le SIRET de son siège social est 442 327 342 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19442327342.

Où se situe le siège social de SCI CLEAUD ?

Le siège social de SCI CLEAUD est situé 44 Lot la Cypriere la Gratiane, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI CLEAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEAUD.

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