SCI CLELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 708 041, SCI CLELIE est une SCI créée le 18 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Montmeze Chez Mr Dalbis Gilles, 34140 Meze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES DALBIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLELIE
INSEE- Dénomination
- SCI CLELIE
- SIREN
- 447 708 041
- SIRET (siège)
- 447 708 041 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55447708041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 708 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 2003
- Siège social
- HAM DE MONTMEZE CHEZ MR DALBIS GILLES, 34140, MEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLELIE
ACQUISITION ET GESTION IMMOBILIERE
Finances de SCI CLELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLELIE
INSEEÉtablissements de SCI CLELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34140 MEZESiègeActif
447 708 041 00010 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLELIE
INPIComptes annuels de SCI CLELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLELIE. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 juin 2023 · N° 21/02372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 juin 2023 · N° 21/02369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 juin 2023 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 juin 2023 · N° 21/02367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 28 juin 2023 · N° 21/02366
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI CLELIE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLELIE ?
Le numéro SIREN de SCI CLELIE est 447 708 041. Le SIRET de son siège social est 447 708 041 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55447708041.
Qui dirige SCI CLELIE ?
SCI CLELIE est dirigée par GILLES DALBIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CLELIE ?
Le siège social de SCI CLELIE est situé Ham de Montmeze Chez Mr Dalbis Gilles, 34140 Meze.
SCI CLELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLELIE.
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