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SCI CLEM 5

Active
Siren384 890 778Société civile69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 23 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
533,57 €
Effectif
Non publié

SCI CLEM 5 est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 890 778. Elle est domiciliée 392 rue des Mercieres, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Sophie SITBON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEM 5

Dénomination
SCI CLEM 5
SIREN
384 890 778
SIRET (siège)
384 890 778 00036
N° TVA intracommunautaire
FR60384890778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 890 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
533,57 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mars 1992
Siège social
392 RUE DES MERCIERES, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CLEM 5

Propriété, l'administration, et l'exploitation, par bail location, de tous imeubles bâtis ou non bâtis;

Finances de SCI CLEM 5

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEM 5

AH

ALINE HALIMI

Autre

SS

Sophie SITBON

Gérant

C

CENTRE DES RELATIONS PUBLIQUES ET SOCIALES - C.R.P.S.

Autre

Anciens dirigeants (2)

NS

n'est plus gérant. FAUDOT Benjamin Gérard Moïse nom d'usage : FAUDOT devient gérant SITBON

HALIMI Aline Diamenti nom d'usage · de novembre 2016 à mars 2026

DM

Dominique n'est plus gérant.. HALIMI Aline Diamenti nom d'usage : SITBON Aline devient gérant MARION

SITBON Dominique nom d'usage · de juin 2009 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEM 5

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    384 890 778 00036 · ouvert le 05 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    384 890 778 00010 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 702C

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    384 890 778 00028 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEM 5

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 août 2019

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEM 5

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEM 5. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEM 5

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEM 5. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEM 5. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C

    Décision du 02 juillet 2024 · N° 13/00152

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEM 5 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEM 5

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    FAUDOT Benjamin Gérard Moïse nom d'usage : FAUDOT n'est plus gérant. SITBON Sophie Juliette nom d'usage : FAUDOT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    HALIMI Aline Diamenti nom d'usage : SITBON n'est plus gérant. FAUDOT Benjamin Gérard Moïse nom d'usage : FAUDOT devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SITBON Dominique nom d'usage : MARION Dominique n'est plus gérant.. HALIMI Aline Diamenti nom d'usage : SITBON Aline devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI CLEM 5

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEM 5 ?

Le numéro SIREN de SCI CLEM 5 est 384 890 778. Le SIRET de son siège social est 384 890 778 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60384890778.

Qui dirige SCI CLEM 5 ?

SCI CLEM 5 est dirigée par Sophie SITBON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEM 5 ?

Le siège social de SCI CLEM 5 est situé 392 rue des Mercieres, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI CLEM 5 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEM 5 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEM 5 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEM 5.

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