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SCI CLEM ART

Active
Siren520 682 725SCI91670 ANGERVILLECréée le 03 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 682 725, SCI CLEM ART est une SCI créée le 3 mars 2010. Elle est domiciliée 15 rue des Moissons, 91670 Angerville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABRICE MULLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLEM ART

Dénomination
SCI CLEM ART
SIREN
520 682 725
SIRET (siège)
520 682 725 00020
N° TVA intracommunautaire
FR54520682725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 682 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2010
Siège social
15 RUE DES MOISSONS, 91670, ANGERVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEM ART

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers

Finances de SCI CLEM ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEM ART

CC

CHRISTOPHE COLIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

FM

FABRICE MULLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SCI CLEM ART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91670 ANGERVILLESiègeActif

    520 682 725 00020 · ouvert le 12 janvier 2010 · NAF 6820B

  • 91780 MEROBERTFermé

    520 682 725 00012 · ouvert le 12 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEM ART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEM ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEM ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEM ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEM ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEM ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEM ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEM ART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-12

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI CLEM ART

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEM ART ?

Le numéro SIREN de SCI CLEM ART est 520 682 725. Le SIRET de son siège social est 520 682 725 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54520682725.

Qui dirige SCI CLEM ART ?

SCI CLEM ART est dirigée par FABRICE MULLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEM ART ?

Le siège social de SCI CLEM ART est situé 15 rue des Moissons, 91670 Angerville.

SCI CLEM ART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEM ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEM ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEM ART.

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