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SCI CLEMA

Active
Siren505 027 151SCI54800 JARNYCréée le 01 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMA est une SCI immatriculée le 1er juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 027 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Rouaux, 54800 Jarny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-ANGE FRANCOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMA

Dénomination
SCI CLEMA
SIREN
505 027 151
SIRET (siège)
505 027 151 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53505027151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 027 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
5 CHE DES ROUAUX, 54800, JARNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMA

Acquisition, gestion, administration d'immeubles

Finances de SCI CLEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMA

MF

MARIE-ANGE FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CLEMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54800 JARNYSiègeFermé

    505 027 151 00016 · ouvert le 26 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CLEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

    FRANCOIS Marie-Ange nom d'usage : MAIGRET n'est plus gérant. FRANCOIS Marie-Ange nom d'usage : MAIGRET devient liquidateur. MAIGRET Clément nom d'usage : MAIGRET n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-07-01 · Début d'activité : 2008-05-26

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCI CLEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMA ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMA est 505 027 151. Le SIRET de son siège social est 505 027 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53505027151.

Qui dirige SCI CLEMA ?

SCI CLEMA est dirigée par MARIE-ANGE FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLEMA ?

Le siège social de SCI CLEMA est situé 5 Che des Rouaux, 54800 Jarny.

SCI CLEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMA.

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