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SCI CLEMA

Active
Siren515 262 681654034150 ANIANECréée le 13 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
49,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 262 681, SCI CLEMA est une 6540 créée le 13 octobre 2009. Elle est domiciliée 19 rue du Mazel, 34150 Aniane. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLEMENT SOURDILLAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMA

Dénomination
SCI CLEMA
SIREN
515 262 681
SIRET (siège)
515 262 681 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32515262681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 262 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
49 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2009
Siège social
19 RUE DU MAZEL, 34150, ANIANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMA

Propriété et gestion d'un immeuble.

Finances de SCI CLEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMA

FB

FRANCOISE BREGEON

Autre

CS

CLEMENT SOURDILLAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2015

Anciens dirigeants (1)

MT

Marie Anne Bé TOURNIER

Gérant statutaire associé · de octobre 2009 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 ANIANESiègeActif

    515 262 681 00015 · ouvert le 05 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : SOURDILLAT Clément, Michel, Jean

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-13 · Début d'activité : 2009-10-05

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCI CLEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMA ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMA est 515 262 681. Le SIRET de son siège social est 515 262 681 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32515262681.

Qui dirige SCI CLEMA ?

SCI CLEMA est dirigée par CLEMENT SOURDILLAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMA ?

Le siège social de SCI CLEMA est situé 19 rue du Mazel, 34150 Aniane.

SCI CLEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMA.

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