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SCI CLEMA

Active
Siren524 378 239SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 17 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMA est une SCI immatriculée le 17 août 2010 sous le numéro SIREN 524 378 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av de Nice les Charmettes A, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RAPHAEL ROUSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMA

Dénomination
SCI CLEMA
SIREN
524 378 239
SIRET (siège)
524 378 239 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78524378239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 378 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2010
Siège social
20 AV DE NICE LES CHARMETTES A, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMA

Gestion d'un bien immobilier

Finances de SCI CLEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMA

TP

THIERRY POULET

Autre

Depuis la création (17 août 2010) · 16 ans

RR

RAPHAEL ROUSSEAU

Gérant

Depuis la création (17 août 2010) · 16 ans

Établissements de SCI CLEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    524 378 239 00015 · ouvert le 31 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-17 · Début d'activité : 2010-07-31

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2010

Questions fréquentes sur SCI CLEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMA ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMA est 524 378 239. Le SIRET de son siège social est 524 378 239 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78524378239.

Qui dirige SCI CLEMA ?

SCI CLEMA est dirigée par RAPHAEL ROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMA ?

Le siège social de SCI CLEMA est situé 20 av de Nice les Charmettes A, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI CLEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMA.

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