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SCI CLEMATH

Active
Siren840 410 922654056170 QUIBERONCréée le 14 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMATH est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 410 922. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue des Sardiniers, 56170 Quiberon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO FAGNIEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMATH

Dénomination
SCI CLEMATH
SIREN
840 410 922
SIRET (siège)
840 410 922 00024
N° TVA intracommunautaire
FR48840410922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 410 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2018
Siège social
39 RUE DES SARDINIERS, 56170, QUIBERON
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI CLEMATH

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la gestion, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CLEMATH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMATH

MF

MAUD FAGNIEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2018) · 8 ans

BF

BRUNO FAGNIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CLEMATH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    840 410 922 00024 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820B

  • 54000 NANCYFermé

    840 410 922 00016 · ouvert le 05 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMATH

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de SCI CLEMATH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMATH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMATH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMATH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMATH. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMATH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMATH

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-14 · Début d'activité : 2018-06-05

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI CLEMATH

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMATH ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMATH est 840 410 922. Le SIRET de son siège social est 840 410 922 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48840410922.

Qui dirige SCI CLEMATH ?

SCI CLEMATH est dirigée par BRUNO FAGNIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMATH ?

Le siège social de SCI CLEMATH est situé 39 rue des Sardiniers, 56170 Quiberon.

SCI CLEMATH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMATH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMATH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMATH.

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