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SCI CLEMATITE

Active
Siren431 790 872Société civile44500 LA BAULE-ESCOUBLACCréée le 09 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 790 872, SCI CLEMATITE est une société civile créée le 9 juin 2000. Son siège social est situé 1 Pl President Rene Coty, 44500 La Baule-Escoublac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARCEL BILLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMATITE

Dénomination
SCI CLEMATITE
SIREN
431 790 872
SIRET (siège)
431 790 872 00029
N° TVA intracommunautaire
FR96431790872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 790 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2000
Siège social
1 PL PRESIDENT RENE COTY, 44500, LA BAULE-ESCOUBLAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMATITE

la propriété l'administration l'exploitation pär bail ou location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI CLEMATITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMATITE

MB

MARCEL BILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2014

DM

DANIELLE MOREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMATITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44500 LA BAULE-ESCOUBLACSiègeActif

    431 790 872 00029 · ouvert le 29 mai 2000 · NAF 6820B

  • 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé

    431 790 872 00011 · ouvert le 29 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMATITE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMATITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMATITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMATITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMATITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMATITE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMATITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMATITE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    modification du Gérant associé en nom Billy, Marcel Joseph Ernest, modification du Gérant associé en nom Moreau, nom d'usage : Billy Marcel, Danielle Anne Marie Eugenie

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI CLEMATITE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMATITE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMATITE est 431 790 872. Le SIRET de son siège social est 431 790 872 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96431790872.

Qui dirige SCI CLEMATITE ?

SCI CLEMATITE est dirigée par MARCEL BILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMATITE ?

Le siège social de SCI CLEMATITE est situé 1 Pl President Rene Coty, 44500 La Baule-Escoublac.

SCI CLEMATITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMATITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMATITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMATITE.

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