SCI CLEMATITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMATITE est une SCI immatriculée le 17 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 598 562. Elle est domiciliée 365 Che des Mendrous, 34170 Castelnau-le-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par SERGE BENECH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLEMATITE
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMATITE
- SIREN
- 508 598 562
- SIRET (siège)
- 508 598 562 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR54508598562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 598 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 17 octobre 2008
- Siège social
- 365 CHE DES MENDROUS, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMATITE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI CLEMATITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMATITE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLEMATITE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif
508 598 562 00025 · ouvert le 19 octobre 2023 · NAF 6820B
- 34070 MONTPELLIERFermé
508 598 562 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI CLEMATITE
INPIComptes annuels de SCI CLEMATITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMATITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMATITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMATITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMATITE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 09 avril 2025 · N° 2024F00784
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 09 décembre 2024 · N° 22/05604
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/01279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMATITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMATITE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : BENECH Serge Jean Fernand ; Gérant, Associé : DEROUIN Marianne Thérèze Henriette Berthe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-10-17
- création
Date d'effet : 17 octobre 2008
Questions fréquentes sur SCI CLEMATITE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMATITE ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMATITE est 508 598 562. Le SIRET de son siège social est 508 598 562 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54508598562.
Qui dirige SCI CLEMATITE ?
SCI CLEMATITE est dirigée par SERGE BENECH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMATITE ?
Le siège social de SCI CLEMATITE est situé 365 Che des Mendrous, 34170 Castelnau-le-Lez.
SCI CLEMATITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMATITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMATITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMATITE.
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