SCI CLEMAX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 540 031 838, SCI CLEMAX est une SCI créée le 21 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Rochegut, 42380 Rozier-Cotes-d Aurec. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BADEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMAX
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMAX
- SIREN
- 540 031 838
- SIRET (siège)
- 540 031 838 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR71540031838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 031 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 2012
- Siège social
- ROCHEGUT, 42380, ROZIER-COTES-D AUREC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMAX
Acquisition et exploitation de biens immobiliers
Finances de SCI CLEMAX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMAX
INSEEÉtablissements de SCI CLEMAX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42380 ROZIER-COTES-D AURECSiègeActif
540 031 838 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEMAX
INPIComptes annuels de SCI CLEMAX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMAX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMAX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMAX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMAX. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 05 février 2026 · N° 24/10697
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/05951
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/07565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/10384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMAX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMAX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 21 février 2012
Questions fréquentes sur SCI CLEMAX
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMAX ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMAX est 540 031 838. Le SIRET de son siège social est 540 031 838 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71540031838.
Qui dirige SCI CLEMAX ?
SCI CLEMAX est dirigée par SEBASTIEN BADEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMAX ?
Le siège social de SCI CLEMAX est situé Rochegut, 42380 Rozier-Cotes-d Aurec.
SCI CLEMAX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMAX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMAX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMAX.
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