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SCI CLEMELISE

Active
Siren520 223 322SCI44350 GUERANDECréée le 10 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMELISE est une SCI immatriculée le 10 février 2010 sous le numéro SIREN 520 223 322. Son siège social est situé 7 Rte du Grand Poissevin la Jousseraie, 44350 Guerande. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE BOURSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMELISE

Dénomination
SCI CLEMELISE
SIREN
520 223 322
SIRET (siège)
520 223 322 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21520223322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 223 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 2010
Siège social
7 RTE DU GRAND POISSEVIN LA JOUSSERAIE, 44350, GUERANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMELISE

acquisition propriété administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles emprunt de tous fonds nécessaires, mise en place de toutes suretés réelles et garanties aliénations immeubles inutiles

Finances de SCI CLEMELISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMELISE

AB

ANNE BOURSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2010) · 16 ans

CD

CLEMENCE DROGUEUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2010) · 16 ans

MD

MARIE-LISE DROGUEUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2010) · 16 ans

GD

GILLES DROGUEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2010) · 16 ans

Établissements de SCI CLEMELISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44350 GUERANDESiègeActif

    520 223 322 00014 · ouvert le 22 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMELISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMELISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMELISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMELISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMELISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-10 · Début d'activité : 2009-12-22

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2010

Questions fréquentes sur SCI CLEMELISE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMELISE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMELISE est 520 223 322. Le SIRET de son siège social est 520 223 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21520223322.

Qui dirige SCI CLEMELISE ?

SCI CLEMELISE est dirigée par ANNE BOURSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMELISE ?

Le siège social de SCI CLEMELISE est situé 7 Rte du Grand Poissevin la Jousseraie, 44350 Guerande.

SCI CLEMELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMELISE.

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