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SCI CLEMENCE

Active
Siren414 143 289SCI10000 TROYESCréée le 20 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI immatriculée le 20 octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 143 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue des Terrasses, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN TUFFERY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
414 143 289
SIRET (siège)
414 143 289 00026
N° TVA intracommunautaire
FR44414143289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 143 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 1997
Siège social
36 RUE DES TERRASSES, 10000, TROYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

L'acquisition, la gestion, l'administration de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, et de tous droits réels immobiliers.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

AT

ALAIN TUFFERY

Gérant et associé indéfiniment responsable

GT

GILLES TUFFERY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2011

F

FINANCIERE TUFFERY

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMENCE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    414 143 289 00026 · ouvert le 25 septembre 1997 · NAF 6820B

  • 10000 TROYESActif

    414 143 289 00018 · ouvert le 25 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant associé : TUFFERY Gilles, Jean-Luc Gérant associé : TUFFERY Alain, Jean-Louis

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 414 143 289. Le SIRET de son siège social est 414 143 289 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44414143289.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par ALAIN TUFFERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 36 rue des Terrasses, 10000 Troyes.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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