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SCI CLEMENCE

Active
Siren433 469 087SCI74000 ANNECYCréée le 11 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2020, identifiée par le SIREN 433 469 087. Son siège social est situé 44 av de France, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PASCALE SOSSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
433 469 087
SIRET (siège)
433 469 087 00020
N° TVA intracommunautaire
FR53433469087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 469 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 2020
Siège social
44 AV DE FRANCE, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

PS

PASCALE SOSSON

Autre

Depuis la création (11 mars 2020) · 6 ans

PT

PHILIPPE TORMENTO

Autre

Depuis la création (11 mars 2020) · 6 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    433 469 087 00020 · ouvert le 18 février 2020 · NAF 6820B

  • 26300 BOURG-DE-PEAGEFermé

    433 469 087 00012 · ouvert le 25 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 25 août 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    TORMENTO Philippe Jean Nicolas nom d'usage : TORMENTO devient gérant. TORMENTO Pierre Philippe nom d'usage : TORMENTO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2020

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 433 469 087. Le SIRET de son siège social est 433 469 087 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53433469087.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par PASCALE SOSSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 44 av de France, 74000 Annecy.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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