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SCI CLEMENCE

Active
Siren450 120 092SCI59117 WERVICQ-SUDCréée le 07 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI immatriculée le 7 avril 2005 sous le numéro SIREN 450 120 092. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Freres Saint-Leger, 59117 Wervicq-Sud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BAPTISTE VAN RESPAILLE en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
450 120 092
SIRET (siège)
450 120 092 00025
N° TVA intracommunautaire
FR08450120092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 120 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 2005
Siège social
4 RUE DES FRERES SAINT-LEGER, 59117, WERVICQ-SUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

L'Acquisition, l'administration et la gestion, la mise à disposition, la location de tout immeuble et biens immobiliers à usage d'habitation.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

BV

BAPTISTE VAN RESPAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2005) · 21 ans

CV

CLEMENCE VAN RESPAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2005) · 21 ans

HV

HERVE VAN RESPAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2005) · 21 ans

LV

LAURA VAN RESPAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2005) · 21 ans

SV

STEPHANIE VAN RESPAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59117 WERVICQ-SUDSiègeActif

    450 120 092 00025 · ouvert le 15 février 2005 · NAF 6820B

  • 59910 BONDUESFermé

    450 120 092 00017 · ouvert le 11 septembre 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2005

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 450 120 092. Le SIRET de son siège social est 450 120 092 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08450120092.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par BAPTISTE VAN RESPAILLE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 4 rue des Freres Saint-Leger, 59117 Wervicq-Sud.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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