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SCI CLEMENCE

Active
Siren453 944 829SCI23000 GUERETCréée le 17 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 944 829. Son siège social est situé 14 rue Jeanne d'Arc, 23000 Gueret. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VALERIE POURCHET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
453 944 829
SIRET (siège)
453 944 829 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89453944829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 944 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2004
Siège social
14 RUE JEANNE D'ARC, 23000, GUERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

Achat administration location de tous biens et droits Ommobiliers

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

CM

CLEMENCE MOULINAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2004) · 22 ans

VP

VALERIE POURCHET

Gérant

Depuis la création (17 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23000 GUERETSiègeActif

    453 944 829 00010 · ouvert le 17 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 453 944 829. Le SIRET de son siège social est 453 944 829 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89453944829.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par VALERIE POURCHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 14 rue Jeanne d'Arc, 23000 Gueret.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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