CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
333 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 357 856, SCI CLEMENCE est une SCI créée le 22 mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 rue de la Jominiere, 49300 Cholet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN CHARRIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
504 357 856
SIRET (siège)
504 357 856 00021
N° TVA intracommunautaire
FR68504357856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 357 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
333 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2008
Siège social
53 RUE DE LA JOMINIERE, 49300, CHOLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

Acquisition et gestion de tous droits mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

AC

ALAIN CHARRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

A

A.C. INVESTISSEMENTS

Autre

S

SASU ANTOINE PAUL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI CLEMENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49300 CHOLETSiègeActif

    504 357 856 00021 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 6820B

  • 49300 CHOLETFermé

    504 357 856 00013 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant associé : CHARRIER Alain.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2008-05-15

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 504 357 856. Le SIRET de son siège social est 504 357 856 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68504357856.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par ALAIN CHARRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 53 rue de la Jominiere, 49300 Cholet.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.