CheckersProcédures

SCI CLEMENCE

Active
Siren540 091 444SCI74150 MARIGNY-SAINT-MARCELCréée le 20 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2012, identifiée par le SIREN 540 091 444. Son siège social est situé 35 Rte des Maloffes Lieudit "vaudry", 74150 Marigny-Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCINE BLANQUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
540 091 444
SIRET (siège)
540 091 444 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21540091444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 091 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2012
Siège social
35 RTE DES MALOFFES LIEUDIT "VAUDRY", 74150, MARIGNY-SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, administration et location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

FB

FRANCINE BLANQUET

Gérant

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

EV

ERIC VERGAIN

Gérant

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

VV

VINCENT VERGAIN

Autre

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

MV

MANON VERGAIN

Autre

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

LV

LISE VERGAIN

Autre

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

JV

JULES VERGAIN

Autre

Depuis la création (20 février 2012) · 14 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 MARIGNY-SAINT-MARCELSiègeActif

    540 091 444 00013 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-16

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2012

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 540 091 444. Le SIRET de son siège social est 540 091 444 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21540091444.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par FRANCINE BLANQUET, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 35 Rte des Maloffes Lieudit "vaudry", 74150 Marigny-Saint-Marcel.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

Entreprises similaires

Même activité à Marigny-Saint-Marcel

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Marigny-Saint-Marcel

Entreprises du même secteur à Marigny-Saint-Marcel

Entreprises à Marigny-Saint-Marcel

Toutes les entreprises à Marigny-Saint-Marcel