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SCI CLEMENCE

Active
Siren830 731 949SCI97118 SAINT-FRANCOISCréée le 10 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCE est une SCI immatriculée le 10 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 731 949. Le siège social de l'entreprise se trouve Anse des Rochers Daube, 97118 Saint-Francois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCALE KEREBEL exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
830 731 949
SIRET (siège)
830 731 949 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79830731949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 731 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juillet 2017
Siège social
ANSE DES ROCHERS DAUBE, 97118, SAINT-FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

Achat location vente de biens immobiliers

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

PK

PASCALE KEREBEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2017) · 9 ans

FL

FREDERIC LEBEAU DOSS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2017) · 9 ans

S

SANET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97118 SAINT-FRANCOISSiègeActif

    830 731 949 00012 · ouvert le 05 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-05

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2017

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 830 731 949. Le SIRET de son siège social est 830 731 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79830731949.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par PASCALE KEREBEL, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé Anse des Rochers Daube, 97118 Saint-Francois.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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