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SCI CLEMENCEAU

Active
Siren399 744 069SCI43000 ESPALY-SAINT-MARCELCréée le 25 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,9 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCEAU est une SCI immatriculée le 25 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 744 069. Son siège social est situé 82 Rte de l'Hermitage, 43000 Espaly-Saint-Marcel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BRUNEL, autre.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCEAU

Dénomination
SCI CLEMENCEAU
SIREN
399 744 069
SIRET (siège)
399 744 069 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73399744069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 744 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 856 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 1995
Siège social
82 RTE DE L'HERMITAGE, 43000, ESPALY-SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCEAU

Acquisition d'immeubles, gestion et administration de ces biens, toutes opérations s'y rattachant.

Finances de SCI CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCEAU

JB

JEAN BRUNEL

Autre

Depuis la création (25 janvier 1995) · 31 ans

SB

SOPHIE BRUNEL

Autre

Depuis la création (25 janvier 1995) · 31 ans

SB

SYLVAIN BRUNEL

Autre

Depuis la création (25 janvier 1995) · 31 ans

C

CLEMENCEAU DECORATION

Autre

Depuis la création (25 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de SCI CLEMENCEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 ESPALY-SAINT-MARCELSiègeActif

    399 744 069 00010 · ouvert le 25 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1995

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU est 399 744 069. Le SIRET de son siège social est 399 744 069 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399744069.

Qui dirige SCI CLEMENCEAU ?

SCI CLEMENCEAU est dirigée par JEAN BRUNEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCEAU ?

Le siège social de SCI CLEMENCEAU est situé 82 Rte de l'Hermitage, 43000 Espaly-Saint-Marcel.

SCI CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCEAU.

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