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SCI CLEMENCEAU

Active
Siren441 821 188SCI73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINESCréée le 02 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI CLEMENCEAU est une SCI immatriculée le 2 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 821 188. Elle est domiciliée 36 rue Clapey, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCEAU

Dénomination
SCI CLEMENCEAU
SIREN
441 821 188
SIRET (siège)
441 821 188 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92441821188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 821 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 avril 2002
Siège social
36 RUE CLAPEY, 73130, SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCEAU

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCEAU

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI CLEMENCEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINESSiègeActif

    441 821 188 00014 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU est 441 821 188. Le SIRET de son siège social est 441 821 188 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441821188.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCEAU ?

Le siège social de SCI CLEMENCEAU est situé 36 rue Clapey, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines.

SCI CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCEAU.

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