SCI CLEMENT B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMENT B est une SCI immatriculée le 4 janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 847 360. Son siège social est situé 483 Zac des Vautes, 34980 Saint-Gely-du-Fesc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID-ALEXANDRE BOISSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLEMENT B
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENT B
- SIREN
- 487 847 360
- SIRET (siège)
- 487 847 360 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR78487847360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 847 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2006
- Siège social
- 483 ZAC DES VAUTES, 34980, SAINT-GELY-DU-FESC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENT B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI CLEMENT B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENT B
INSEEBODACCDB HOLDING
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLEMENT B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34980 SAINT-GELY-DU-FESCSiègeActif
487 847 360 00038 · ouvert le 02 novembre 2017 · NAF 6820B
- 34270 SAINT-JEAN-DE-CUCULLESFermé
487 847 360 00012 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEMENT B
INPIComptes annuels de SCI CLEMENT B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENT B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMENT B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 23/02790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENT B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENT B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI CLEMENT B
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT B ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENT B est 487 847 360. Le SIRET de son siège social est 487 847 360 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78487847360.
Qui dirige SCI CLEMENT B ?
SCI CLEMENT B est dirigée par DAVID-ALEXANDRE BOISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENT B ?
Le siège social de SCI CLEMENT B est situé 483 Zac des Vautes, 34980 Saint-Gely-du-Fesc.
SCI CLEMENT B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENT B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENT B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT B.
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