CheckersProcédures

SCI CLEMENT CTC

Active
Siren338 855 075SCI34980 MONTFERRIER-SUR-LEZCréée le 22 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENT CTC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 855 075. Son siège social est situé 85 Mte des Chenes Chez M Teissier-Clement Fernand, 34980 Montferrier-sur-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FERNAND TEISSIER-CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMENT CTC

Dénomination
SCI CLEMENT CTC
SIREN
338 855 075
SIRET (siège)
338 855 075 00028
N° TVA intracommunautaire
FR96338855075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 855 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 1986
Siège social
85 MTE DES CHENES CHEZ M TEISSIER-CLEMENT FERNAND, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENT CTC

Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, locations d'immeubles

Finances de SCI CLEMENT CTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENT CTC

PT

PIERRE TEISSIER-CLEMENT

Autre

FT

FERNAND TEISSIER-CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2016

FT

FABIENNE TEISSIER-CLEMENT

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMENT CTC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif

    338 855 075 00028 · ouvert le 22 septembre 1986 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    338 855 075 00010 · ouvert le 02 septembre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENT CTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENT CTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT CTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENT CTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT CTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENT CTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENT CTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENT CTC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : TEISSIER-CLEMENT Fernand, Adrien

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI CLEMENT CTC

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT CTC ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENT CTC est 338 855 075. Le SIRET de son siège social est 338 855 075 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96338855075.

Qui dirige SCI CLEMENT CTC ?

SCI CLEMENT CTC est dirigée par FERNAND TEISSIER-CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENT CTC ?

Le siège social de SCI CLEMENT CTC est situé 85 Mte des Chenes Chez M Teissier-Clement Fernand, 34980 Montferrier-sur-Lez.

SCI CLEMENT CTC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENT CTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENT CTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT CTC.

Entreprises similaires

Même activité à Montferrier-sur-Lez

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montferrier-sur-Lez

Entreprises du même secteur à Montferrier-sur-Lez

Entreprises à Montferrier-sur-Lez

Toutes les entreprises à Montferrier-sur-Lez