SCI CLEMENT MAROT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 178 138, SCI CLEMENT MAROT est une société civile créée le 7 octobre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Barry, 46000 Cahors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par ANDRE NOUVIAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMENT MAROT
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENT MAROT
- SIREN
- 348 178 138
- SIRET (siège)
- 348 178 138 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14348178138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 178 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 07 octobre 1988
- Siège social
- 17 RUE BARRY, 46000, CAHORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENT MAROT
Supports juridiques de programmes
Finances de SCI CLEMENT MAROT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENT MAROT
INSEEÉtablissements de SCI CLEMENT MAROT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46000 CAHORSSiègeActif
348 178 138 00015 · ouvert le 28 septembre 1988 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI CLEMENT MAROT
INPIComptes annuels de SCI CLEMENT MAROT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT MAROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENT MAROT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT MAROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMENT MAROT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/14495
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENT MAROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENT MAROT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1988
Questions fréquentes sur SCI CLEMENT MAROT
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT MAROT ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENT MAROT est 348 178 138. Le SIRET de son siège social est 348 178 138 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14348178138.
Qui dirige SCI CLEMENT MAROT ?
SCI CLEMENT MAROT est dirigée par ANDRE NOUVIAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENT MAROT ?
Le siège social de SCI CLEMENT MAROT est situé 17 rue Barry, 46000 Cahors.
SCI CLEMENT MAROT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENT MAROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENT MAROT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT MAROT.
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