SCI CLEMENT MAROT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMENT MAROT est une SCI immatriculée le 30 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 708 774. Elle est domiciliée 1 rue Clement Marot, 78540 Vernouillet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE COMES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMENT MAROT
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENT MAROT
- SIREN
- 440 708 774
- SIRET (siège)
- 440 708 774 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38440708774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 708 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 janvier 2002
- Siège social
- 1 RUE CLEMENT MAROT, 78540, VERNOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENT MAROT
L'acquisition et exploitation de tout bien immobilier bâti ou non bâti
Finances de SCI CLEMENT MAROT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENT MAROT
INSEEÉtablissements de SCI CLEMENT MAROT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78540 VERNOUILLETSiègeActif
440 708 774 00011 · ouvert le 18 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEMENT MAROT
INPIComptes annuels de SCI CLEMENT MAROT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT MAROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENT MAROT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT MAROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMENT MAROT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/14495
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENT MAROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENT MAROT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI CLEMENT MAROT
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT MAROT ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENT MAROT est 440 708 774. Le SIRET de son siège social est 440 708 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38440708774.
Qui dirige SCI CLEMENT MAROT ?
SCI CLEMENT MAROT est dirigée par JEAN-PIERRE COMES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENT MAROT ?
Le siège social de SCI CLEMENT MAROT est situé 1 rue Clement Marot, 78540 Vernouillet.
SCI CLEMENT MAROT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENT MAROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENT MAROT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT MAROT.
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