SCI CLEMENT ROASSAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMENT ROASSAL est une SCI immatriculée le 21 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 185 531. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Liberte, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BENOIT OSSONA, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMENT ROASSAL
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENT ROASSAL
- SIREN
- 403 185 531
- SIRET (siège)
- 403 185 531 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR70403185531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 185 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 44 515,11 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 décembre 1995
- Siège social
- 11 RUE DE LA LIBERTE, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENT ROASSAL
Acquisition de tous immeubles en France propriété administration exploitation par bail location ou autrement de ces immeubles et plus généralement toutes opérations mobilières immobilières ou financières se rattachant à cet objet ainsi que la vente
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI CLEMENT ROASSAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENT ROASSAL
INSEEBODACCGérant
Autre
SOFI
Autre
En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLEMENT ROASSAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
403 185 531 00023 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 6820A
- 06300 NICEFermé
403 185 531 00015 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLEMENT ROASSAL
INPIComptes annuels de SCI CLEMENT ROASSAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT ROASSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENT ROASSAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT ROASSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMENT ROASSAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/02408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENT ROASSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENT ROASSAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé : SOFI en fonction le 30 Novembre 2005 Gérant non associé : OSSONA Benoît Yohan modification le 23 Avril 2014 Associé : PEYRIC Aline Marie modification le 30 Novembre 2005
- création
Date d'effet : 21 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI CLEMENT ROASSAL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT ROASSAL ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENT ROASSAL est 403 185 531. Le SIRET de son siège social est 403 185 531 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70403185531.
Qui dirige SCI CLEMENT ROASSAL ?
SCI CLEMENT ROASSAL est dirigée par BENOIT OSSONA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENT ROASSAL ?
Le siège social de SCI CLEMENT ROASSAL est situé 11 rue de la Liberte, 06000 Nice.
SCI CLEMENT ROASSAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENT ROASSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENT ROASSAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT ROASSAL.
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