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SCI CLEMENTINE

Active
Siren440 276 699SCI69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 19 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions170 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 276 699, SCI CLEMENTINE est une SCI créée le 19 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue de la Sarra, 69310 Oullins-Pierre-Benite. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROBERT DURAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLEMENTINE

Dénomination
SCI CLEMENTINE
SIREN
440 276 699
SIRET (siège)
440 276 699 00038
N° TVA intracommunautaire
FR24440276699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 276 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2001
Siège social
38 RUE DE LA SARRA, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENTINE

Propriété, gestion, administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI CLEMENTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENTINE

BC

BRIGITTE CLEMENT

Autre

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

RD

ROBERT DURAND

Gérant

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

SD

STEPHANE DURAND

Autre

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CLEMENTINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif

    440 276 699 00038 · ouvert le 17 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    440 276 699 00012 · ouvert le 17 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 69005 LYONFermé

    440 276 699 00020 · ouvert le 13 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENTINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2017

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENTINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENTINE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENTINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CLEMENTINE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENTINE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENTINE est 440 276 699. Le SIRET de son siège social est 440 276 699 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24440276699.

Qui dirige SCI CLEMENTINE ?

SCI CLEMENTINE est dirigée par ROBERT DURAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENTINE ?

Le siège social de SCI CLEMENTINE est situé 38 rue de la Sarra, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

SCI CLEMENTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENTINE.

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