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SCI CLEMENVILLA

Active
Siren480 334 689SCI25000 BESANCONCréée le 12 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI CLEMENVILLA est une SCI immatriculée le 12 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 334 689. Son siège social est situé 11 rue Georges Brassens Chez M.thomas Michel, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSIANE JOSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMENVILLA

Dénomination
SCI CLEMENVILLA
SIREN
480 334 689
SIRET (siège)
480 334 689 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15480334689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 334 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2005
Siège social
11 RUE GEORGES BRASSENS CHEZ M.THOMAS MICHEL, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENVILLA

LOCATION VENTE ACQUISITION DE TOUT BIEN IMMOBILIER QUELQU EN SOIT LA NATURE

Finances de SCI CLEMENVILLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENVILLA

JJ

JOSIANE JOSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2005) · 21 ans

MT

MICHEL THOMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CLEMENVILLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    480 334 689 00019 · ouvert le 02 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENVILLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENVILLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENVILLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENVILLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENVILLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENVILLA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENVILLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENVILLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI CLEMENVILLA

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENVILLA ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENVILLA est 480 334 689. Le SIRET de son siège social est 480 334 689 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15480334689.

Qui dirige SCI CLEMENVILLA ?

SCI CLEMENVILLA est dirigée par JOSIANE JOSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENVILLA ?

Le siège social de SCI CLEMENVILLA est situé 11 rue Georges Brassens Chez M.thomas Michel, 25000 Besancon.

SCI CLEMENVILLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENVILLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENVILLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENVILLA.

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