SCI CLEMILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 870 587, SCI CLEMILLE est une SCI créée le 18 mars 2011. Elle est domiciliée 71 av des Caillols Parc Dessuard Bat G, 13012 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FRANCK SABATIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLEMILLE
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMILLE
- SIREN
- 437 870 587
- SIRET (siège)
- 437 870 587 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR40437870587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 870 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 mars 2011
- Siège social
- 71 AV DES CAILLOLS PARC DESSUARD BAT G, 13012, MARSEILLE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMILLE
Acquisiton propriété administration et gestion de tous immeubles
Finances de SCI CLEMILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMILLE
INSEEÉtablissements de SCI CLEMILLE
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 13012 MARSEILLESiègeActif
437 870 587 00049 · ouvert le 04 mai 2001 · NAF 6820A
- 13012 MARSEILLEActif
437 870 587 00015 · ouvert le 04 mai 2001 · NAF 6820A
- 13480 CABRIESFermé
437 870 587 00023 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820A
- 13480 CABRIESFermé
437 870 587 00031 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLEMILLE
INPIComptes annuels de SCI CLEMILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 mars 2011
Questions fréquentes sur SCI CLEMILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMILLE ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMILLE est 437 870 587. Le SIRET de son siège social est 437 870 587 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40437870587.
Qui dirige SCI CLEMILLE ?
SCI CLEMILLE est dirigée par FRANCK SABATIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMILLE ?
Le siège social de SCI CLEMILLE est situé 71 av des Caillols Parc Dessuard Bat G, 13012 Marseille.
SCI CLEMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMILLE.
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