SCI CLEMILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMILLE est une SCI immatriculée le 12 février 2014 sous le numéro SIREN 800 136 798. Son siège social est situé 21 rue Abbe Beule, 28400 Nogent-le-Rotrou. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD MALASSIGNE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI CLEMILLE
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMILLE
- SIREN
- 800 136 798
- SIRET (siège)
- 800 136 798 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR03800136798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 136 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 février 2014
- Siège social
- 21 RUE ABBE BEULE, 28400, NOGENT-LE-ROTROU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMILLE
Achat-vente, location, gestion de biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CLEMILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMILLE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019
Autre
Anciens dirigeants (1)
Mathilde né CHANTELOUP MALASSIGNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2014 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLEMILLE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 28400 NOGENT-LE-ROTROUSiègeActif
800 136 798 00033 · ouvert le 10 juillet 2018 · NAF 6820A
- 28400 NOGENT-LE-ROTROUActif
800 136 798 00025 · ouvert le 22 janvier 2014 · NAF 6820A
- 28480 VICHERESFermé
800 136 798 00017 · ouvert le 22 janvier 2014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI CLEMILLE
INPIComptes annuels de SCI CLEMILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMILLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
CHANTELOUP Mathilde nom d'usage : MALASSIGNE n'est plus gérant. MALASSIGNE Arnaud nom d'usage : MALASSIGNE devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-12 · Début d'activité : 2014-01-22
- création
Date d'effet : 12 février 2014
Questions fréquentes sur SCI CLEMILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMILLE ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMILLE est 800 136 798. Le SIRET de son siège social est 800 136 798 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03800136798.
Qui dirige SCI CLEMILLE ?
SCI CLEMILLE est dirigée par ARNAUD MALASSIGNE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMILLE ?
Le siège social de SCI CLEMILLE est situé 21 rue Abbe Beule, 28400 Nogent-le-Rotrou.
SCI CLEMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMILLE.
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