SCI CLEMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 072 475. Elle est domiciliée 38 rue Carnot Chez Mr Frenoux, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. STEPHANE FRENOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLEMS
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMS
- SIREN
- 435 072 475
- SIRET (siège)
- 435 072 475 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84435072475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 072 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 mars 2001
- Siège social
- 38 RUE CARNOT CHEZ MR FRENOUX, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMS
Acquisition de tous immeubles administration et exploitation par bail.
Finances de SCI CLEMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMS
INSEEÉtablissements de SCI CLEMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
435 072 475 00013 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLEMS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CLEMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibéré par remise au greffe chambre 6
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025003268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025001090
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI CLEMS
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMS ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMS est 435 072 475. Le SIRET de son siège social est 435 072 475 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84435072475.
Qui dirige SCI CLEMS ?
SCI CLEMS est dirigée par STEPHANE FRENOUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CLEMS ?
Le siège social de SCI CLEMS est situé 38 rue Carnot Chez Mr Frenoux, 05000 Gap.
SCI CLEMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMS.
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