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SCI CLERBEL

Active
Siren402 161 731SCI30133 LES ANGLESCréée le 17 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,46 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 161 731, SCI CLERBEL est une SCI créée le 17 février 2003. Elle est domiciliée Che de la Tuilerie, 30133 Les Angles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. YVAN BELILTY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLERBEL

Dénomination
SCI CLERBEL
SIREN
402 161 731
SIRET (siège)
402 161 731 00029
N° TVA intracommunautaire
FR78402161731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 161 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,46 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 février 2003
Siège social
CHE DE LA TUILERIE, 30133, LES ANGLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLERBEL

ACQUISITION ET LOCATION D'APPARTEMENTS

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Finances de SCI CLERBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLERBEL

YB

YVAN BELILTY

Gérant

Depuis la création (17 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CLERBEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30133 LES ANGLESSiègeActif

    402 161 731 00029 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 6820A

  • 38200 VIENNEFermé

    402 161 731 00011 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI CLERBEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Dépôt du 31 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLERBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLERBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLERBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLERBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLERBEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLERBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLERBEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2003

Questions fréquentes sur SCI CLERBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLERBEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLERBEL est 402 161 731. Le SIRET de son siège social est 402 161 731 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78402161731.

Qui dirige SCI CLERBEL ?

SCI CLERBEL est dirigée par YVAN BELILTY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLERBEL ?

Le siège social de SCI CLERBEL est situé Che de la Tuilerie, 30133 Les Angles.

SCI CLERBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLERBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLERBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLERBEL.

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