SCI CLERC CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLERC CHARLES est une société civile immatriculée le 7 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 909 157. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Rte des Hetres, 52190 Dommarien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLERC CHARLES
INSEE- Dénomination
- SCI CLERC CHARLES
- SIREN
- 441 909 157
- SIRET (siège)
- 441 909 157 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR62441909157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 909 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 9 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2002
- Siège social
- 28 RTE DES HETRES, 52190, DOMMARIEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLERC CHARLES
acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI CLERC CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLERC CHARLES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2022
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (5)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à octobre 2022
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à octobre 2022
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à octobre 2022
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à octobre 2022
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLERC CHARLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 52190 DOMMARIENSiègeActif
441 909 157 00022 · ouvert le 06 mars 2002 · NAF 6820B
- 52190 DOMMARIENFermé
441 909 157 00014 · ouvert le 06 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLERC CHARLES
INPIComptes annuels de SCI CLERC CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLERC CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLERC CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLERC CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLERC CHARLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLERC CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLERC CHARLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS-CLERC Catherine, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLERC Michel ; Associé indéfiniment responsable : CLERC Marie Odile ; Associé indéfiniment responsable : CLERC Olivier ; Associé indéfiniment responsable : CLERC Florent ; Associé indéfiniment responsable : PARISEL Christelle
- création
Date d'effet : 07 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI CLERC CHARLES
Quel est le numéro SIREN de SCI CLERC CHARLES ?
Le numéro SIREN de SCI CLERC CHARLES est 441 909 157. Le SIRET de son siège social est 441 909 157 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441909157.
Qui dirige SCI CLERC CHARLES ?
SCI CLERC CHARLES est dirigée par CATHERINE CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLERC CHARLES ?
Le siège social de SCI CLERC CHARLES est situé 28 Rte des Hetres, 52190 Dommarien.
SCI CLERC CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLERC CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLERC CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLERC CHARLES.
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