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SCI CLERMONT L.C

Active
Siren512 099 870SCI94130 NOGENT-SUR-MARNECréée le 27 avril 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 099 870, SCI CLERMONT L.C est une SCI créée le 27 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av de Neptune, 94130 Nogent-sur-Marne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE COURBEBAISSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLERMONT L.C

Dénomination
SCI CLERMONT L.C
SIREN
512 099 870
SIRET (siège)
512 099 870 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42512099870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 099 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 avril 2009
Siège social
3 AV DE NEPTUNE, 94130, NOGENT-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLERMONT L.C

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail de tous biens immobiliers à quelques endroits qu'ils se trouvent.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CLERMONT L.C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLERMONT L.C

LC

LIONEL COURBEBAISSE

Autre

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

PC

PIERRE COURBEBAISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

CC

CLAIRE COURBEBAISSE

Autre

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CLERMONT L.C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94130 NOGENT-SUR-MARNESiègeActif

    512 099 870 00010 · ouvert le 07 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLERMONT L.C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2009

  • Acte

Conformité de SCI CLERMONT L.C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLERMONT L.C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLERMONT L.C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLERMONT L.C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLERMONT L.C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-07

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI CLERMONT L.C

Quel est le numéro SIREN de SCI CLERMONT L.C ?

Le numéro SIREN de SCI CLERMONT L.C est 512 099 870. Le SIRET de son siège social est 512 099 870 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512099870.

Qui dirige SCI CLERMONT L.C ?

SCI CLERMONT L.C est dirigée par PIERRE COURBEBAISSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLERMONT L.C ?

Le siège social de SCI CLERMONT L.C est situé 3 av de Neptune, 94130 Nogent-sur-Marne.

SCI CLERMONT L.C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLERMONT L.C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLERMONT L.C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLERMONT L.C.